CONDITIONS GÉNÉRALES

Les présentes conditions générales s’appliquent au site Internet proposé par AL FAWZ. Les présentes conditions générales peuvent, dans certains cas, être complétées, modifiées ou remplacées par des conditions générales complémentaires, comme les conditions générales de vente. Vous êtes considérés comme ayant accepté les présentes conditions générales lorsque vous ouvrez une session ou, si aucune identification n’est requise, lorsque vous naviguez sur le site AL FAWZ STORE.

 

DROITS D’AUTEUR ET AUTRES DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

© 2014 Les droits d’auteur appartiennent à la société AL FAWZ. Tous droits réservés. Le contenu du site Internet inclut les pages web, les programmes, les graphismes, les illustrations, les éléments audio et vidéo, les scripts et les textes. La mise en page du site Internet est également protégée par le droit d’auteur et par les dispositions du droit de la propriété intellectuelle. Toutefois cette liste n’est pas exhaustive.

Le contenu du site Internet AL FAWZ STORE ne peut être utilisé à des fins commerciales ou publiques. En particulier, il ne peut être copié, distribué, modifié ou transmis à des tiers. Toute reproduction du contenu doit mentionner que le droit d’auteur appartient à AL FAWZ. Les mentions relatives à la protection des droits ne peuvent être supprimées.

 

Tout usage non-conforme aux conditions précédemment décrites est interdit. En particulier, il est interdit d’utiliser les morceaux téléchargés à des fins commerciales. Cette interdiction concerne notamment la commercialisation, la vente et toute autre mise à disposition payante.

DROITS DE MARQUES

A moins qu’il n’en soit disposé autrement, toutes les marques du site Internet sont des marques enregistrées appartenant à AL FAWZ ou à l’un de ses licenciés. Ceci concerne en particulier les marques, les noms de collection, les logos et les emblèmes.

 

ABSENCE DE LICENCE

Il ne vous est pas consenti de licence, expresse ou tacite, ou tout autre droit concernant l’usage du contenu du site Internet AL FAWZ STORE, à moins d’avoir au préalable obtenu l’autorisation écrite d' AL FAWZ ou du donneur de licence concerné. Tout usage inapproprié du contenu est strictement interdit et donnera lieu à des poursuites civiles et pénales.

 

RESPONSABILITÉ AU TITRE DES INFORMATIONS ENVOYÉES

Vous devez vous assurez que les informations que vous adressez à AL FAWZ ne portent pas atteinte aux droits de tiers, tels que - sans que cette liste ne soit limitative - des droits d’auteur, de marques, de brevets, des secrets industriels, ni à la vie privée de tiers ou à des droits de propriété intellectuelle. Dans cette hypothèse, vous serez tenu de garantir AL FAWZ des actions intentées par des tiers et en particulier des frais raisonnables exposés pour sa défense devant les tribunaux.

 

CONDUITE DES UTILISATEURS

Il est interdit de se servir du site Internet AL FAWZ STORE pour porter préjudice à quelqu’un (et notamment à un mineur) et porter atteinte à ses droits de la personnalité, porter atteinte à l’ordre public, envoyer un contenu diffamatoire, obscène, injurieux, pornographique ou qui fait l’apologie de la violence ou qui porte atteinte à la vie privée d’une personne ni pour violer des droits de propriété industrielle, des droits d’auteur et tout autre droit immatériel ou faire de la publicité pour des produits ou services ou pour solliciter de l’argent ou chercher à tirer un bénéfice.

Les activités des utilisateurs qui ont pour but de rendre le site Internet AL FAWZ STORE impropre à leur fonctionnement ou de les rendre difficiles d’accès sont interdites et pourront donner lieu à des poursuites civiles et pénales.

Il est interdit d’utiliser le site Internet AL FAWZ STORE à des fins illégales. En particulier, il est interdit d’inscrire des tiers à une newsletter ou à toute autre publication du site Internet AL FAWZ STORE à leur insu et sans leur consentement exprès. Il est également interdit de faire participer des tiers à un concours à leur insu et sans leur consentement exprès.

AL FAWZ est autorisée à vous bloquer l’accès, à tout moment, du site Internet AL FAWZ STORE dans l’hypothèse notamment – mais non limitativement - où vous auriez contrevenu à vos obligations en vertu des présentes conditions générales.

 

INSCRIPTION ET MOT DE PASSE

AL FAWZ n’est pas obligée de vous inscrire directement. AL FAWZ est autorisée, à tout moment, à annuler et à bloquer votre identifiant dans l’hypothèse notamment où vous auriez donné des fausses informations lors de votre inscription, vous avez enfreint la loi ou vous n’avez pas utilisé le site Internet AL FAWZ pendant un certain temps.

 

Toutes les informations données au moment de l’inscription doivent être sincères et exactes. Il vous appartient d’informer AL FAWZ sans délai de tout changement concernant ces informations.

 

Après vous être valablement enregistré, vous recevrez automatiquement un email vous confirmant que votre compte a été créé. Votre identifiant sera votre adresse email. Lors de l’inscription, il vous sera demandé de choisir un mot de passe. Vous avez la possibilité de changer de mot de passe en allant sur votre compte. Vous devez conserver vos identifiant et mot de passe confidentiels, ne pas les communiquer à un tiers et faire en sorte que votre compte ne soit pas accessible à des personnes non autorisées. Vous serez responsable à l’égard d' AL FAWZ de tout usage fautif ou détournement de vos identifiant ou mot de passe.

 

RESPONSABILITÉ

Vous êtes responsable de l’utilisation que vous faites du site AL FAWZ STORE.

AL FAWZ s’efforce de garantir l’administration et la maintenance de son site dans les meilleures conditions. Toutefois, AL FAWZ ne garantit pas que les informations publiées sur le site internet AL FAWZ STORE sont exactes ou dénuées d’erreur ou encore que l’accès au site Internet AL FAWZ STORE sera possible de manière ininterrompue. En outre, AL FAWZ ne sera pas responsable de la perte des données téléchargées, ni de leur endommagement ou de leur suppression.

 

AL FAWZ n’est pas responsable des dommages résultant directement ou indirectement de l’usage du site Internet AL FAWZ STORE. La responsabilité d'AL FAWZ n’est pas exclue ni limitée en cas d’intention de nuire, de grossière négligence, d’atteinte à la vie ou à la santé, en cas de préjudice corporel, de dissimulation frauduleuse d’un défaut ou en cas de violation d’une obligation contractuelle lorsque cette responsabilité est prévue par la loi. Toutefois, en cas de violation d’une disposition contractuelle, la responsabilité d'AL FAWZ est limitée au préjudice raisonnablement prévisible sauf en cas d’intention de nuire ou de grossière négligence.

Les limitations précitées ne font pas obstacle aux responsabilités prévues légalement, par exemple dans le cas de la responsabilité due au titre d’une garantie, et qui trouvent à s’appliquer sans qu'AL FAWZ n’ait commis de faute.

 

LIENS / CONTENU DU SITE DE TIERS

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RETOUR

Vous vous êtes trompés de taille ? Vous pouvez renvoyer votre produit sous conditions : 

vous disposez de 7 jours ( à compter de la date de réception du colis) pour l'expédier.


- Le vêtement doit être dans son état initial : neuf, étiqueté et emballé auquel cas AL FAWZ peut vous facturer des frais de remise en état.


- L'intégralité des frais de port est à vos frais et doit être réglée avant le renvoi du nouveau produit. 

Durant les périodes de soldes ou de promotions, aucun retour de produits n'est accepté excepté les produits présentant un défaut de confection.

Pour tout retour présentant un défaut de confection, merci d'envoyer un email à : alfawz@live.fr en stipulant votre numéro de commande.

 

Aucun retour ne serra accepté sans l'envoi préalable de l'email et sans autorisation de notre part.

 

PRIX ET TAXE SUR LA VALEUR AJOUTÉE (TVA)


TVA non applicable, art. 293 B du CGI


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